(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEMA INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431515.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2007.
TEMA INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099602 - Publication au BOPI 1997-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 16 juin 1998 - Changement d'adresse n°256323 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241174 - Publication au BOPI 1997-08-08
Inscription le 23 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163411 - Publication au BOPI 1993-09-23